Mentions légales
Le site www.les-jardins-perches.fr est édité par TOURS HABITAT:
TOURS HABITAT
1, rue Maurice Bedel
CS 13333
37033 Tours Cedex 1
Tél : +33 [0] 2 47 60 13 00
Fax : +33 [0] 2 47 66 37 52
TOUR(S)HABITAT s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, TOUR(S)HABITAT ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, TOUR(S)HABITAT décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Grégoire SIMON
RÉALISATION
IDEKA
14 rue Chalmel – 37000 Tours
http://www.ideka.fr
HÉBERGEMENT
L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com
CRÉDIT PHOTOS
TOUR(S)HABITAT – Fotolia
Illustrations non contractuelles.
COPYRIGHT
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site www.tours-habitat.fr à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de TOUR(S)HABITAT ou sont diffusés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle. Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrés, réutilisés, retransmises, modifiées et plus généralement utilisés à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tel qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour exercer ce droit, envoyer un courrier à TOUR(S)HABITAT au 1 rue Maurice Bedel, CS 13333, 37033 Tours Cedex 1.